Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCA LES VIGNERONS CREATEURS
/
DOMAINE DES GRÈS ROUGES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES GRÈS ROUGES
SCA LES VIGNERONS CREATEURS, SCA

Numéro de dépôt :
4257506
Date de dépôt :
17/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2026
DOMAINE DES GRÈS ROUGES de SCA LES VIGNERONS CREATEURS

Présentation de la marque DOMAINE DES GRÈS ROUGES

Déposée le 17 mars 2016 par SCA LES VIGNERONS CREATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES GRÈS ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS CREATEURS, SCA domicilié(e) 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS CREATEURS, SCA domicilié(e) 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque DOMAINE DES GRÈS ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GRÈS ROUGES arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

SCA LES VIGNERONS CREATEURS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA VIDALIERE


SCA LES VIGNERONS CREATEURS, SCA - 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France


SCA LES VIGNERONS CREATEURS, SCA - 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.